01
Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations de conception, développement, mise en ligne et accompagnement proposées par KODEX Studio. La proposition commerciale ou le devis accepté précise le périmètre applicable à chaque projet.
LEGAL / 03
KODEX — CADRE COMMERCIAL
Conditions
générales.
Un cadre simple pour travailler avec KODEX sur des bases claires : périmètre, délais, validations, paiement et responsabilités.
02
Commande et validation
Le projet démarre après validation du devis et, lorsque cela est prévu, réception de l’acompte correspondant. Toute demande hors périmètre peut faire l’objet d’un ajustement du devis et du calendrier.
03
Délais et livrables
Les délais sont définis selon le périmètre du projet, la disponibilité des contenus et les retours du client. La mise en ligne intervient après validation de la version finale prévue au devis.
04
Modifications
Les séries de modifications incluses sont celles indiquées dans l’offre choisie. Toute évolution supplémentaire ou fonctionnalité non prévue initialement peut être chiffrée séparément.
05
Paiement
Les modalités de paiement, échéances et éventuels frais sont indiqués dans le devis ou la proposition commerciale. Un retard de paiement peut entraîner la suspension des travaux ou de la mise en ligne.
06
Propriété et utilisation
Après règlement intégral, le client bénéficie des droits d’utilisation prévus dans le devis. Les éléments tiers restent soumis à leurs propres licences. KODEX conserve ses méthodes, composants génériques et savoir-faire réutilisables.
07
Responsabilité
Le client reste responsable des informations, contenus, marques, visuels et droits qu’il fournit. KODEX s’engage à mettre en œuvre les moyens prévus au projet sans garantir un résultat commercial spécifique.
08
Contact
Toute question relative aux conditions ou à un projet peut être adressée à kodexavenir@gmail.com.